- Impression Oui
- Copier-coller Oui
- Partage Oui
Le mémento des marchés privés de travaux
Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ?
Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire ?
Quelle est la fonction du mandataire commun ?
En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir : une caution ou une délégation de paiement ?
Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs ? Quelles garanties peut-il demander aux entreprises ?
Quelles sont les obligations des entrepreneurs ?
Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux quand on est un particulier, un promoteur, une SA d'HLM ou un organisme de Sécurité sociale ?
Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier : travaux supplémentaires, interruption des travaux, résiliation des marchés ?
Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client et pour l'entrepreneur ?
Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde du marché ?
Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.
Patrick Cingolani
Comment lire ce smartbook ?
- Impression Oui
- Copier-coller Oui
- Partage Oui
Avis des lecteurs
Connexion
Du même auteur
Dans une période où le processus de précarisation s'étend au-delà des classes populaires et touche déormais les classes moyennes, cet essai original propose de repenser les luttes et le droit du travail à partir de la contestation des nouvelles formes de domination économique et d'exploitation. Il met au jour les configurations militantes et syndicales qui agrègent les sociabilités et les solidarités propres à la " vie précaire ", sans nostalgie à l'égard du salariat, toujours subordonné. Depuis les années 1980, le mot " précaire " est teinté d'ambivalences. Il désigne en effet à la fois ceux qui subissent les nouveaux modes de fragmentation et de flexibilisation du travail et ceux qui développent des tactiques alternatives de vie et d'emploi. C'est cette double acception que ce livre tente d'analyser. Il faut en effet comprendre, d'une part, que l'expérience du travail non subordonné, notamment chez les travailleurs du savoir et de la culture, les plus touchés par ce phénomène, reconduit la dissymétrie et l'opacité d'un rapport social qui permet d'autant mieux de les exploiter... Et, d'autre part, reconnaître la part active, positive, de ces pratiques disruptives, dans une période où le processus de précarisation s'étend au-delà des classes populaires et touche les classes moyennes. Sans nostalgie à l'égard du salariat, qui a institutionnalisé la subordination du travail, ce livre montre le potentiel libérateur de ces " révolutions précaires ". Il propose de repenser les luttes et le droit du travail à partir de la contestation des nouvelles formes de domination économique et de leurs puissances démultipliées d'exploitation. Il cherche ainsi à penser l'avenir de l'émancipation, c'est-à-dire à comprendre comment les luttes de cette " nouvelle plèbe " peuvent s'articuler à un mouvement ouvrier replié sur les figures spécifiques du travailleur industriel et du salariat ; à montrer quelles sont les conditions d'émergence de mobilisations à distance des organisations bureaucratiques antérieures ; à mettre au jour les configurations militantes et syndicales qui peuvent agréger les sociabilités et les solidarités propres à la " vie précaire " ; et à déployer les valeurs politiques portées par ces formes de collectifs en gestation, à la rencontre du socialisme des origines et d'une écologie générale appliquée à la vie quotidienne.
L’ubérisation bouleverse notre rapport au travail et à l’emploi. Patrick Cingolani décrypte ce phénomène de plateformisation qui redéfinit les règles du jeu économique et social. Un essai clair et percutant pour comprendre les enjeux de demain.
Et si le langage était notre ultime refuge face aux tourments de l’existence ? Consolation et langage explore avec brio la quête de sens à travers deux piliers.
Maîtrisez les enjeux juridiques des marchés publics et privés de construction avec cette 10e édition, référence incontournable pour les professionnels du BTP.
À la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAC-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurisprudence : Quels sont les rôles et les responsabilités d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'ouvrage délégué, d'un AMO, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ? Comment les entreprises peuvent-elles se grouper ? Qu'appelle-t-on groupement conjoint ? groupement solidaire ? Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre ? Qu'appelle-t-on sous-traitant direct ? sous-traitant indirect ? Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux? Qu'est-ce qu'un MAPA ? Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Qu'est-ce qu'une caution ? une garantie à première demande ? une garantie de paiement ? Quelles sont les obligations des entreprises lors de l'exécution des travaux ? Qu'est-ce qu'un marché à prix unitaires ? un marché au forfait ? Quelles sont les conséquences sur le paiement des travaux supplémentaires ? Quel formalisme respecter pour réceptionner les travaux? Pourquoi un procès-verbal de réception est-il important pour le maître d'ouvrage et pour l'entrepreneur? Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde ? Qu'est-ce qu'un DCD ? Qu'appelle-t-on référé précontractuel ? référé contractuel ? recours "Tropic Travaux", recours devant le CCRA ? Que vous soyez étudiant, praticien des marchés de travaux, juriste ou non juriste, technicien ou ingénieur, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, coordonnateur SPS ou entrepreneur, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.
Succombez à la folie du siphon ! Réalisez facilement des chantillys, des mousses, des espumas, des mayonnaises; 40 recettes pour de présentations au top et des verrines gourmandes.
On a tout écrit - et son contraire - sur l'école, sur la pédagogie, sur les doutes et les difficultés des enseignants. On s'est penché, gravement et en bloc, sur les soubresauts qui agitent de temps à autre la jeunesse. On s'est étonné de ses clameurs ou de ses silences, de ses rassemblements et de ses dispersions... La démarche de François Dubet et de son équipe est complètement autre, et nouvelle. Progressivement, patiemment, il a cherché à saisir de l'intérieur ce qu'est « l'expérience lycéenne ». Dans huit établissements, du plus noble au plus décrié, il a recueilli la parole des adolescents, l'a confrontée avec celle des adultes qui les encadrent. Et voici le récit, le produit de ce voyage. Le lecteur se découvrira fort dépaysé sur cette planète lycéenne qui est tout sauf homogène - l'école, conclut Dubet, n'est pas ou plus un lieu de socialisation, et les poncifs nostalgiques sont inopérants. De même, le lecteur sera étonné par la violence du mépris dont se jugent victimes les lycéens, un mépris qui n'est pas l'apanage des « classes poubelles ». Il est difficile d'être jeune, difficile de se construire et de se protéger dans un monde où tout engendre l'échec relatif : le moins bon des meilleurs s'estime plus méprisé que le meilleur des moins bons... Un livre rigoureux et sensible. Le bouleversant portrait de groupe d'une jeunesse, la jeunesse de cette fin de siècle.