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Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics
Comment le juge administratif s’inspire-t-il des décisions du juge judiciaire ? Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics explore cette interaction méconnue.
Quand, comment et pourquoi le juge administratif s'informe-t-il et informe-t-il sur les solutions retenues par le juge judiciaire ? Comment manie-t-il la jurisprudence judiciaire dans l'argumentation ?
La présente étude se donne pour ambition d'aborder la question du raisonnement du juge administratif à travers l'usage qu'il fait du précédent judiciaire, d'analyser et d'évaluer le précédent judiciaire comme argument se déployant dans le discours du juge administratif.
Dans cette perspective, l'ouvrage tend à montrer que la motivation n'est pas simplement dictée par des règles juridiques ou des facteurs externes logiquement imbriqués, mais qu'elle résulte d'un processus plus complexe impliquant une argumentation réfléchie, des stratégies de persuasion et la prise en compte de diverses contraintes.
Jérémy Bousquet
shield_question Foire aux questions
person_edit À propos de l'auteur
Jérémy Bousquet est maître de conférences en droit public, habilité à diriger des recherches (HDR) à l’Université de Nîmes. Spécialiste du droit administratif et des contrats publics, il a publié plusieurs ouvrages et articles sur la responsabilité contractuelle et la jurisprudence administrative. Son travail s’inscrit dans une démarche rigoureuse d’analyse des mécanismes juridiques et des enjeux contemporains du droit public.
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