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Les variations du préjudice
À l’ère du numérique et des crises environnementales, la notion de préjudice se transforme. Les variations du préjudice explore ses nouvelles frontières : de l’escroquerie en ligne au préjudice écologique, en passant par l’éco-anxiété.
En droit du numérique, un véritable changement de paradigme s'est imposé par le pullulement d'objets connectés, l'apparition des crypto-monnaies, le développement des techniques d'escroquerie en ligne. Doit-on inscrire les nouveaux types de préjudices dans le prolongement de notre actuel droit de la responsabilité civile ou doit-on renouveler notre droit positif en créant des régimes spécifiques ? Quel poids économique doit-on faire peser sur la solidarité nationale lorsque des victimes se font escroquer en ligne ? Comment doit-on qualifier mais aussi indemniser les victimes dont le dommage a fait l'objet d'une captation vidéo diffusée sur les réseaux sociaux ?
En droit de l'environnement, deux évolutions majeures sont analysées : d'une part, l'effet de la reconnaissance par le législateur du préjudice écologique?; d'autre part, l'appréhension davantage prospective de l'évolution du devoir de vigilance. Si la loi du 8 août 2016 a reconnu le préjudice écologique, des propositions doctrinales et contentieuses se développent afin que soit reconnu le préjudice d'éco-anxiété ou d'angoisse écologique.
Marie-Sophie Bondon (dir.)
shield_question Foire aux questions
person_edit À propos de l'auteur
Marie-Sophie Bondon est maître de conférences en droit privé à l’Université de La Rochelle, spécialiste de la responsabilité civile et de la réparation du préjudice. Auteure d’une thèse remarquée sur Le principe de réparation intégrale du préjudice (Prix de thèse, 2020), elle participe activement aux débats doctrinaux sur l’évolution du droit face aux enjeux numériques et environnementaux. Ses travaux, publiés aux Presses universitaires d’Aix-Marseille et de Rennes, font référence dans le domaine.
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