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Nicholas Leger-Riopel

Nicholas Leger-Riopel

2 livres
Couverture ebook de Droit de la preuve, de Nicholas Leger-Riopel
Éditions de la Francophonie | 1 septembre 2022

Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, présente un panorama de sources juridiques utiles à la compréhension des différents thèmes abordés à la table des matières. Outil d'accompagnement d'un cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au régime de droit de la preuve découlant de la législation provinciale et fédérale, en droit privé et en droit public. Seront principalement étudiées les règles propres à la preuve testimoniale, aux règles portant sur le ouï-dire, mais également à la mise en contradiction de différentes déclarations, orales et écrites. Nous verrons également l'existence de certains autres fondements au droit de la preuve canadien, et qu'une variété de sources législatives et réglementaires, et notamment le Code criminel, en contiennent des sources incontournables. Aux décisions de justice et dispositions législatives, choisies pour leur intérêt pédagogique et leurs qualités explicatives, s'ajoutent dans ce manuel de brefs commentaires tirés d'un panorama de sources doctrinales récentes.

Ebook
Prix régulier : 83,99 €
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Couverture ebook de Droit de la responsabilité délictuelle:  Notions fondamentales et délits intentionnels, de Nicholas Leger-Riopel
Éditions de la Francophonie | 31 août 2022

Cet ouvrage offre un panorama des sources juridiques touchant à différents aspects et à différentes notions fondamentales de la responsabilité délictuelle en droit canadien. Il s'agit d'un outil utile d'accompagnement, notamment pour un cours de responsabilité délictuelle. Ces pages contiennent aussi, dans un format accessible, tant les aspects de la jurisprudence incontournable que les propos et les perspectives qu'offrent les auteurs de doctrine sur des questions ciblées.

Ebook
Prix régulier : 76,99 €
Téléchargement et lecture immédiats