Environnement_Pollution/déchets

Face à l'urgence environnementale, la gestion des déchets urbains s'impose comme un enjeu majeur pour les collectivités locales, les citoyens et les entreprises. Cet ouvrage propose une réflexion sur la transition vers des pratiques fondées sur la prévention, la réutilisation, et la valorisation des matériaux.Il souligne le rôle essentiel des autorités publiques locales dans l'écologisation des systèmes de gestion des déchets urbains : comment intégrer ces enjeux dans les politiques publiques, redéfinir les modes de traitement et inventer de nouveaux services ?À travers l'étude d'expériences menées depuis les années 2010 qui marquent le tournant vers une gestion circulaire des déchets, les auteurs analysent l'évolution des infrastructures, les innovations des opérateurs et les dynamiques intercommunales.Destiné aux élus locaux, professionnels, chercheurs et citoyens engagés, ce livre offre une réflexion théorique nourrie d'exemples concrets pour comprendre les mutations en cours et tracer des voies vers un avenir plus durable.

Les déchets, qu'ils résultent d'activités économiques ou du quotidien des ménages, sont  au coeur de tout un pan de l'économie et de la réglementation. Cependant, à l'inverse de la  réglementation sur les déchets des ménages, la gestion des déchets industriels n'a été que  tardivement encadrée compte tenu de leur hétérogénéité.Cet ouvrage propose, au travers de 26 chapitres, une présentation synthétique des différentes  réglementations spécifi ques applicables aux déchets industriels.À jour notamment de la loi Industrie verte ainsi que de la jurisprudence récente, il définit précisément  la notion de déchet et décrypte la réglementation spécifi que applicable aux déchets  industriels, les multiples régimes de responsabilité, l'encadrement des activités de gestion de  ces déchets, les règles relatives aux transports et transferts de déchets ainsi que les mesures  fiscales ou instruments financiers particuliers. Les nombreux exemples intégrés dans les  développements permettent de bien appréhender toutes les subtilités de la réglementation  relative aux déchets industriels.Ce guide s'adresse aux avocats, magistrats,juristes d'entreprises qui trouverontdans cet ouvrage les clés pour  appréhender toutes les spécificités  des règles applicables aux déchets  industriels.

La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. Ce guide complet, entièrement refondu dans cette 3e édition, expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites et sols pollués. Ainsi, cet ouvrage : - analyse la construction graduelle de la politique de gestion des sites et sols pollués, ainsi que ses différents prismes et objectifs ; - expose le rôle des différents acteurs et les règles de la réhabilitation : débiteurs de l'obligation, prescriptions et sanctions, organisation et gestion des chantiers, moyens financiers... ; - détaille les mesures relatives à la vigilance et au suivi des sites et sols pollués : pérennisation des mesures de gestion, outils d'urbanisme, de vigilance et d'accompagnement, règles relatives aux transactions immobilières   Riche et pratique, Sites et sols pollués fournit à tous les acteurs de la remise en état (industriels, propriétaires fonciers, aménageurs, État, élus locaux et leurs conseils, associations...) une expertise technique et juridique et un éclairage opérationnel permettant à chacun de maîtriser ses responsabilités. Cet ouvrage est également destiné aux magistrats, avocats et notaires rédacteurs d'actes portant sur des sites pollués ou potentiellement pollués. Les bureaux d'études y trouveront également le cadre juridique qui structure désormais leurs activités.