FeniXX réédition numérique (France agricole)

Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situation du propriétaire pendant et après la clôture des opérations sont décrits. Avec un chapitre consacré au contentieux et aux recours. « Copyright Electre »

L’élargissement de l’UE à l’Est a bouleversé les équilibres agricoles. Élargissement de l’Europe à l’Est : danger ou chance pour les agriculteurs ? analyse sans concession les risques de dumping social et les opportunités de nouveaux marchés.

La pluriactivité, en agriculture comme ailleurs, est à l'origine d'un vaste débat ; un exploitant agricole sur cinq a deux activités professionnelles. Le présent ouvrage apporte sa contribution en proposant de remplacer la notion de travail par celle d'activité et le concept d'exploitation agricole par celui d'entreprise rurale. Il éclaire les chefs d'exploitation cumulant plusieurs activités sur leur situation au regard des régimes sociaux, juridiques et fiscaux. Il fait également le point sur les limites aux aides économiques dont sont victimes les agriculteurs pluriactifs. Enfin, il trace des perspectives, définit les orientations et avance des propositions qui, souhaitons-le, seront examinées avec intérêt par les milieux professionnels et tous ceux qui sont pluriactifs ou qui souhaitent le devenir en vue d'améliorer leur sort.