- Print Yes
- Copy/Paste Yes
- Share Yes
Droit bancaire 4ed
Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un " passage obligé " pour l'ensemble des citoyens.
Il a pour caractéristique d'être évolutif. Il fait ainsi l'objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n'est d'ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des " devoirs " à la charge des professionnels de la banque.
Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement " accessible " au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée.
Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.
How to read this epub ebook?
- Print Yes
- Copy/Paste Yes
- Share Yes
Readers Reviews
Du même auteur
propose, de l'apéritif au dessert, près de 30 délicieuses recettes festives et raffinées dans la collection vedette " Variations gourmandes ".
Retrouvez l'inimitable saveur des plats mijotés à la cocotte et concoctez des recettes que vous n'auriez pas pensé préparer avec cet ustensile phare de la cuisine.
En droit, la notion de paiement est un thème récurrent, que ce soit en droit civil, en droit des affaires, en droit bancaire ou encore en droit des procédures collectives. Comme le paiement est un acte économique avant d'être un acte juridique, plusieurs contributions sont consacrées à ce qu'un juriste peut considérer comme sa dimension matérielle. Le présent ouvrage contribue à dévoiler quelques-uns des secrets de l'acte de paiement. Il étudie les délais de paiement, les usages des instruments de paiement et les moyens de paiement.
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage.Les + de l'édition 2026 : - richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence ;- nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...) ;- contenu numérique additionnel ;- supplément inclus en ligne.L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants :- ordonnance du 5 janvier 2026 sur la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs ;- ordonnances des 3 septembre et 2 décembre 2025 et décret du 19 février 2026 relatifs au crédit à la consommation ;- arrêtés des 26 novembre et 4 décembre 2025 modifiant le règlement général de l'AMF ;- loi du 6 novembre 2025 visant à renforcer la lutte contre la fraude bancaire ;- décret du 4 août 2025 modernisant le régime des FIA ;- décret du 18 juillet 2025 relatif aux organismes de placement collectif ; - loi du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic ;- loi du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne notamment en matière économique et financière.
Prévenir le risque cyber, défendre son activité et son patrimoine immatériel.Les + de l'édition 2026:- L'intégralité de la réglementation française, européenne et internationale expliquée et mise en perspective.- Des commentaires accessibles rédigés par des juristes et des spécialistes de I'IT et des SSI.- Des décryptages et des notices pratiques rédigés par des spécialistes et des praticiens de la matière.- Inclus : le supplément en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La conformité juridique, un pilier de la cybersécurité : le Code de la cybersécurité se veut la réponse aux enjeux de la menace cyber et de la transformation numérique. Le code s'appuie ainsi sur la définition de la cybersécurité donnée par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) déclinée en 3 parties : - Sécurité des systèmes d'information- Lutte contre la cybercriminalité- Cyberdéfense Cette édition intègre notamment:- la loi du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic;- le règlement (UE) du 19 décembre 2024 établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l'Union afin de détecter les cybermenaces et incidents, de s'y préparer et d'y réagir (règlement sur la cybersolidarité);- le règlement (UE) du 23 octobre 2024 concernant des exigences de cybersécurité horizontales pour les produits comportant des éléments numériques (règlement sur la cyberrésilience);- le règlement d'exécution (UE) du 17 octobre 2024 établissant des règles relatives à l'application de la directive "NIS2 " pour ce qui est des exigences techniques et méthodologiques liées aux mesures de gestion des risques en matière de cybersécurité;- la loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique.
Cet ouvrage est une nouvelle édition du Précis initialement rédigé par Louis Cartou et repris par les professeurs Annie Gruber, Patrick Rambaud et Jean-Louis Clergerie. La présente édition a été revue et mise à jour par une toute nouvelle équipe constituée de Jean-Louis Clergerie, Jean-Philippe Kovar et Thierry Rambaud. Conçu comme une analyse précise et rigoureuse de tous les aspects de l'Union européenne, le Précis apporte les éléments indispensables à la compréhension d'une réalisation économique et politique totalement inédite. Il présente, en outre, la particularité d'être à la fois un manuel de droit institutionnel et un manuel de droit matériel. Il correspond aux programmes des Facultés de droit, des Instituts d'études politiques et à ceux des concours d'accès à la fonction publique et aux Écoles de commerce, sans manquer toutefois d'être un ouvrage utile aux praticiens.
Près de 30 recettes de délicieux et onctueux veloutés pour réviser vos classiques et innover en cuisine avec ce nouveau titre de la collection vedette Nouvelles variations gourmandes. Envie de réconfort et de douceur ? Quoi de mieux que ces recettes de veloutés sucrés et salés qui vous accompagneront toute l'année, servis bien chaud, les soirs d'hiver, ou glacé les chaudes journées d'été. Vous pourrez cuisiner tous les fruits et légumes de saison et les accommoder à votre goût. Vous voulez déguster chaque jour des légumes? Essayer le "Mini-velouté de carottes et coco", le " Crémeux de maïs au pop corn ", le " Velouté de patate douce et mini-brochettes de crevettes sautés " ou bien encore le " Velouté froid de betteraves rouges, huile de basilic et feta ". Profitez du meilleur des veloutés au quotidien et faites ainsi le plein de vitamines. N'hésitez pas à proposer ces onctueuses soupes les jours de fête avec des recettes chics et raffinées comme le " Velouté de potimarron et ses copeaux de foie gras ", la " Crème de topinambours et ses oeufs de lump " ou bien encore le " Velouté de navets jaunes et sa tuile au parmesan ". Enfin, les " Petits + gourmands " de l'auteur vous donneront des idées pour accompagner vos veloutés : nans au fromage côté salé, et madeleines à la vanille ou tartines de citron confit côté sucré. Vous y trouverez également des recettes de bouillon maison. Succès garanti !