Extrait de Fiscalité contre nature : Exemples de droit colonial et analogies contemporaines
Publication Date
17 September 2024
Publisher
ediSens
Technical Characteristics
Language
Français
Pages
260 Pages
File Size
2.1 MB
ISBN 13
9782351132708
Format
Epub
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DRM Watermark
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Fiscalité contre nature : Exemples de droit colonial et analogies contemporaines
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Et si la fiscalité, loin de protéger l’environnement, en accélérait la destruction ? Fiscalité contre nature révèle les contradictions criantes entre les politiques fiscales et les enjeux écologiques, des colonies à nos jours.
Le point sur l'impact de la fiscalité sur l'environnement ou l'incohérence et l'inconstance des politiques publiques : contradictions, urgences, causes et effets. Qui ne s'est pas étonné des contradictions de la politique fiscale avec les objectifs de préservation de l'environnement ? Tel avantage fiscal privilégie l'usage d'un carburant qui accroît la pollution des villes, tel système d'impôt, par exemple foncier, contribue ou non à la préservation des forêts, telle taxe sur les ordures ménagères modifie ou pas les comportements, sans parler des impacts controversés, sur l'économie et la nature, des droits de douane spécifiques à l'Outre-mer... On a multiplié les solutions d'urgence ou d'opportunité, et laissé libre cours au traditionnel déferlement de normes qui accompagne les politiques de court terme. Si bien que jusqu'à aujourd'hui aucune étude de fond n'a fait le point sur les impacts de la fiscalité sur l'environnement, bien que le droit fiscal soit une force structurante de nos sociétés organisées. Cet ouvrage fait le point sur les causes de cet impact, ses modalités pratiques et ses conséquences effectives. Mêlant les approches de juristes (droit public, droit privé, histoire du droit) à celles d'historiens, de philosophes et d'économistes, ce nouvel opus de la collection « Impact environnemental de la norme » met en perspective les problématiques actuelles et les replace dans une dynamique historique et géographique. Il compare l'impact de la norme fiscale sur l'environnement au cours de périodes et dans des situations où la notion même d'environnement n'existait pas (colonies, métropole avant le XIXe siècle), avec la période contemporaine où la notion existe tout en se transformant.
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Ce livre offre une analyse inédite des liens entre fiscalité et environnement, en montrant comment les choix fiscaux, hier comme aujourd’hui, peuvent aggraver la dégradation écologique plutôt que la prévenir. Il éclaire les contradictions des politiques publiques et propose une réflexion critique sur l’impact réel des normes fiscales, souvent présentées comme neutres ou vertueuses.
L’ouvrage explore l’impact environnemental de la fiscalité à travers les époques : déforestation coloniale, droits de douane, taxes sur les pollutions, et bien d’autres mécanismes. Il compare les situations où la notion d’environnement n’existait pas (colonies, métropole avant le XIXe siècle) avec la période contemporaine, où cette notion est centrale mais souvent malmenée par les logiques économiques.
Ce livre s’adresse aux étudiants, chercheurs et professionnels du droit, de l’économie et de l’environnement, ainsi qu’à tout citoyen soucieux de comprendre les enjeux écologiques et les leviers fiscaux. Il intéressera particulièrement ceux qui s’interrogent sur les limites des politiques publiques face à la crise environnementale.
Grâce à la fonctionnalité de chat intégrée, vous pourrez interroger le livre sur des exemples précis de fiscalité coloniale, les mécanismes fiscaux contemporains et leurs impacts environnementaux, ou encore les propositions alternatives pour une fiscalité plus respectueuse de l’environnement. Posez vos questions sur des cas concrets, des concepts juridiques ou des comparaisons historiques.
person_edit À propos de l'auteur
Le collectif réunissant juristes, historiens, philosophes et économistes à l’origine de Fiscalité contre nature s’inscrit dans la collection « Impact environnemental de la norme » des éditions ediSens. Leurs travaux croisent les approches disciplinaires pour analyser comment les normes, et notamment la fiscalité, influencent notre rapport à l’environnement. Ce projet collectif met en lumière les contradictions des politiques publiques et propose une réflexion critique sur les enjeux écologiques contemporains.
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fiscalité et nature
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17 September 2024
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ediSens
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Français
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260 Pages
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9782351132708
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