Recherches sur les modes d´extinction de l´obligation
Comment s’éteignent les obligations en droit privé ? Recherches sur les modes d´extinction de l´obligation propose une analyse inédite et approfondie des mécanismes juridiques qui libèrent créanciers et débiteurs.
La matière de l'extinction des obligations est évolutive. Les choses paraissent figées alors qu'elles sont en réalité sujettes à des mouvements importants au gré de l'évolution du droit objectif.
Dans ce contexte, la théorie générale des modes d'extinction des obligations reste à faire. Le présent ouvrage essaie d'y contribuer dans la mesure du possible, en tâchant de donner au sujet l'ampleur qu'il mérite. L'ouvrage offre une double entrée dans la matière, soit par mode d'extinction, soit par matière ou par question.
Dans le premier cas, une étude est proposée d'un mode d'extinction identifié (dation en paiement, remise de dette, novation et délégation, confusion, déchéance et prescription). Dans le second cas, l'examen se fait à l'aune d'une matière ou question déterminée, en tenant compte de son contexte et des finalités poursuivies (droit des sûretés, procédures civiles d'exécution, droit du surendettement, procédures collectives).
Le tout est bordé par une étude préliminaire sur le rôle du juge et une étude terminale sur la preuve de l'extinction, suivie d'une synthèse de l'ouvrage. Le résultat de recherches du présent ouvrage, nécessairement incomplet et perfectible, est susceptible d'inspirer d'autres chercheurs.
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Dans ce contexte, la théorie générale des modes d'extinction des obligations reste à faire. Le présent ouvrage essaie d'y contribuer dans la mesure du possible, en tâchant de donner au sujet l'ampleur qu'il mérite. L'ouvrage offre une double entrée dans la matière, soit par mode d'extinction, soit par matière ou par question.
Dans le premier cas, une étude est proposée d'un mode d'extinction identifié (dation en paiement, remise de dette, novation et délégation, confusion, déchéance et prescription). Dans le second cas, l'examen se fait à l'aune d'une matière ou question déterminée, en tenant compte de son contexte et des finalités poursuivies (droit des sûretés, procédures civiles d'exécution, droit du surendettement, procédures collectives).
Le tout est bordé par une étude préliminaire sur le rôle du juge et une étude terminale sur la preuve de l'extinction, suivie d'une synthèse de l'ouvrage. Le résultat de recherches du présent ouvrage, nécessairement incomplet et perfectible, est susceptible d'inspirer d'autres chercheurs.
shield_question Frequently Asked Questions
Cet ouvrage comble un vide dans la doctrine juridique en offrant une théorie générale des modes d’extinction des obligations, un sujet souvent négligé mais essentiel en droit privé. Il permet de comprendre comment et pourquoi une obligation s’éteint, que ce soit par paiement, novation, prescription ou d’autres mécanismes. Idéal pour les juristes souhaitant approfondir leur expertise ou actualiser leurs connaissances.
Le livre explore chaque mode d’extinction de l’obligation (dation en paiement, remise de dette, novation, délégation, confusion, déchéance, prescription) et les aborde aussi par matière (droit des sûretés, procédures civiles d’exécution, droit du surendettement, procédures collectives). Une attention particulière est portée au rôle du juge et à la preuve de l’extinction.
Destiné en priorité aux étudiants en droit, aux enseignants-chercheurs et aux praticiens (avocats, magistrats, notaires), cet ouvrage s’adresse aussi à toute personne intéressée par les évolutions du droit des obligations. Son approche à la fois théorique et pratique en fait un outil précieux pour la recherche comme pour la profession.
Grâce à la fonctionnalité de chat, vous pourrez interroger directement le livre sur des points précis : « Quels sont les effets de la novation sur une obligation existante ? », « Comment prouver l’extinction d’une dette ? », « Quelles différences entre la déchéance et la prescription ? », ou encore « Quelles sont les dernières évolutions jurisprudentielles en matière de confusion ? ».
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