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Risques et assurances de responsabilité civile
Maîtrisez les enjeux juridiques et pratiques de la responsabilité civile et de son assurance grâce à cet ouvrage de référence, alliant expertise théorique et cas concrets.
Si le principe de réparation ne pose pas de difficulté en soi, en revanche, la mise en oeuvre de la responsabilité civile, préalable nécessaire à la réparation du dommage, peut s'avérer complexe et dépend des règles de droit évolutives dans le temps sous l'effet des lois nouvelles et de la jurisprudence.
Dans ce schéma, l'assurance joue un rôle de premier plan : elle permet de se prémunir de la charge financière découlant de la responsabilité civile qui peut incomber à chacun. Le fonctionnement du contrat d'assurance de responsabilité civile peut cependant s'avérer complexe, tout comme les notions de déclaration du risque, sinistre, conditions de garantie, exclusions de risque ou déchéances de garantie, qui sont autant de mécanismes qui peuvent influer sur l'indemnité d'assurance finalement allouée.
Cet ouvrage permet de comprendre les enjeux de cette branche d'assurance en étudiant :
- le droit de la responsabilité civile (1e partie) ;
- les règles communes aux assurances de responsabilité civile (2e partie) ;
- certaines formules d'assurance de responsabilité civile telles que l'assurance du particulier, des entreprises, du médecin, des exploitants agricoles, des risques d'atteinte à l'environnement... (3e partie).
Les développements intègrent les textes réglementaires nécessaires à la compréhension de la matière, la jurisprudence la plus récente et des exemples pratiques.
Nadia Hadj-Chaib Candeille
shield_question Frequently Asked Questions
person_edit À propos de l'auteur
Nadia Hadj-Chaib Candeille est docteur en droit, maître de conférences associé à l’Université Paris II Panthéon-Assas et avocate au Barreau de Paris depuis 2000. Spécialiste reconnue du droit des assurances et de la responsabilité civile, elle allie expertise académique et pratique professionnelle, ce qui fait d’elle une référence dans le domaine. Ses ouvrages, régulièrement mis à jour, intègrent les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, offrant ainsi des outils indispensables aux professionnels et aux particuliers.
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