Benoît Grémare
Benoît Grémare
Le droit international est souvent sollicité pour interdire l'arme nucléaire. Pourtant, celle-ci bénéficie d'une légalité de principe qui structure l'ordre mondial et permet d'en déduire les fondements juridiques de la dissuasion nucléaire. En France, l'arme nucléaire détermine en partie l'appareil d'État en incarnant l'assurance-vie de la Nation en cas de crise grave. Cette dimension existentielle amène à s'interroger sur la pertinence de l'inscrire dans la Constitution. S'il se constate une coutume de l'exécutif, l'arme nucléaire française participe au fonctionnement des pouvoirs publics sans pour autant être une norme. Dépasser cette contrainte nécessiterait de systémiser en droit constitutionnel l'arme nucléaire en revenant à son concept originel de « force de frappe ». Actualisant sa définition juridique, cet ouvrage propose de constitutionnaliser la force de frappe, afin de consacrer la valeur constitutionnelle de l'arme nucléaire au titre de l'indépendance nationale.
Le retour au pouvoir de Donald Trump accentue le focus sur ces enjeux en raison des craintes évidentes d'une transformation majeure de la relation transatlantique qui pose la question d'une défense européenne autonome et donc de sa dimension nucléaire. Cette réflexion s'accélère considérablement mais ces problèmes existaient déjà sous la présidence de Barack Obama, qui avait entamé un basculement de la stratégie des États-Unis vers l'Asie-Pacifique en raison d'une rivalité future dans les années 2030 avec deux puissances « paires » : la Russie et la Chine. Les risques de prolifération que représentent la Corée du Nord et peut-être bientôt l'Iran risquent d'entraîner l'effondrement du régime de sécurité nucléaire mondial dont la France est l'un des garants en tant que puissance nucléaire et membre du conseil de sécurité de l'ONU. Dans le contexte de ces nouveaux enjeux, les auteurs posent la question des essais nucléaires, du « consensus » nucléaire français ainsi que de la dimension européenne de la dissuasion française. Ces recherches incluent de nouvelles sources, mais aussi et surtout de nouvelles problématiques qui rendent nécessaire un manuel d'histoire accessible à un public étudiant de plus en plus nombreux dans les filières de relations internationales et en lien avec les études stratégiques. En outre, travailler sur des questions de défense implique une maîtrise du droit public et du droit international en raison des différentes codifications et réglementations mises en place et qui suscitent encore des débats avec des propositions politiques de constitutionnalisation de la dissuasion nucléaire française.