Sophie Moreil
Sophie Moreil
La question de la rémunération des dirigeants revient régulièrement au coeur de l'actualité. Au-delà du débat public et politique, elle pose sans conteste nombre de difficultés économiques, juridiques, sociales et morales. Cette journée d'étude a tenté d'apporter sa contribution à ce débat de société en réunissant des représentants de la vie économique et des universitaires, confrontant ainsi le point de vue du juriste, commercialiste et pénaliste, à celui de l'économiste ou de l'éthicien.
Ce Mémento propose un exposé synthétique et clair du droit bancaire. L'ouvrage étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activité bancaire (professions bancaires, Autorité des marchés financiers, réglementation de l'activité bancaire issue du cadre européen). Vient, ensuite, l'examen des mécanismes juridiques des opérations bancaires (services bancaires de paiement, crédits aux entreprises ou aux particuliers, sûretés). Sont également abordées les nouvelles formes de " monnaies " et l'évolution des moyens de paiement permise par l'évolution des techniques. Une place est réservée à un certain nombre d'activités annexes mais importantes, telles les opérations de change ou les services bancaires en matière d'instruments financiers.Destiné aux étudiants en droit, ce Mémento permettra également aux juristes non spécialistes de se familiariser avec cette branche particulière du droit.